Délibérations
CCAS – ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION
CCAS – FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION
FIXATION DU MONTANT DES INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES
MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION MAPA
ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (CAO)
CREATION DES COMMISSIONS PERMANENTES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DESIGNATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX POUR SIEGER EN LEUR SEIN
2023
DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Lecture de la charte de l'élu local
ELECTION DES ADJOINTS
FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Délibération suite enquête publique base logistique Mauchamps
Acquisition de parcelles B 1099 et ZE 55
Acquisition de parcelles AN 113
Déclassement des parcelles AS 261 et 313 ainsi que du local appelé Kazetimus
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de médecine préventive
Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le contrat Terre d'avenirs
Mise en place de la nomenclature M57
Modification de l'organigramme des services
Modalités de mise en œuvre des formations personnelles dont le CPF
Approbation de la convention de mise à disposition des agents de police municipale
Approbation de la convention de mise à disposition
Avenant à la convention de mise à disposition du personnel de la MSAP
2022