CCAS – ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION

CCAS – FIXATION DU NOMBRE DE MEMBRES AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

FIXATION DU MONTANT DES INDEMNITES DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES

MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION MAPA

ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES (CAO)

CREATION DES COMMISSIONS PERMANENTES DU CONSEIL MUNICIPAL ET DESIGNATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX POUR SIEGER EN LEUR SEIN

DELEGATIONS CONSENTIES AU MAIRE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

Lecture de la charte de l'élu local

ELECTION DES ADJOINTS

FIXATION DU NOMBRE D’ADJOINTS

Délibération suite enquête publique base logistique Mauchamps

Acquisition de parcelles B 1099 et ZE 55

Acquisition de parcelles AN 113

Déclassement des parcelles AS 261 et 313 ainsi que du local appelé Kazetimus

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention de médecine préventive

Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le contrat Terre d'avenirs

Mise en place de la nomenclature M57

Modification de l'organigramme des services

Modalités de mise en œuvre des formations personnelles dont le CPF

Approbation de la convention de mise à disposition des agents de police municipale

Approbation de la convention de mise à disposition

Avenant à la convention de mise à disposition du personnel de la MSAP