ACTES ADMINISTRATIFS
432 résultats
Publié le 23/10/2026 à 14:08
Le procès-verbal retrace le déroulement de la séance du Conseil municipal du 25 juin 2026, réunissant 27 votants. Il présente les échanges et les décisions concernant notamment les ressources humaines...
Publié le 23/10/2026 à 13:57
Conseil municipal du 15 octobre 2026 – Registre des délibérations
Lors de sa séance du 15 octobre 2026, le Conseil municipal a adopté à l’unanimité 26 délibérations portant sur les finances, les ress...
Lors de sa séance du 15 octobre 2026, le Conseil municipal a adopté à l’unanimité 26 délibérations portant sur les finances, les ress...
Publié le 12/10/2026 à 08:07
Convocation et ordre du jour du Conseil municipal du 15 octobre 2026
Le Conseil municipal se réunira le jeudi 15 octobre 2026 à 20h30, à la Grange aux Anneaux. L’ordre du jour comprend notamment de...
Le Conseil municipal se réunira le jeudi 15 octobre 2026 à 20h30, à la Grange aux Anneaux. L’ordre du jour comprend notamment de...
Publié le 12/10/2026 à 06:56
Décision municipale n°2026-056 – Église Saint-Thomas-Becket : travaux de stabilisation de la première travée ouest – Superstructure (phase 5) – Demande de subvention auprès du Conseil départemental de...
Publié le 22/09/2026 à 17:18
Décision municipale n°2026-051 – Travaux de l’église : avenant n°1 relatif à la fourniture et à la pose d’une croix en pierre sur la façade occidentale
Le maire autorise la signature d’un avenant a...
Le maire autorise la signature d’un avenant a...
Publié le 22/09/2026 à 10:42
Arrêté préfectoral n°2026-DDT-SE-372 du 11 septembre 2026 – Restrictions temporaires des usages de l’eau dans la zone d’alerte Orge-Rémarde
La préfète de l’Essonne instaure des restrictions tempora...
La préfète de l’Essonne instaure des restrictions tempora...
Publié le 22/09/2026 à 10:37
Arrêté préfectoral n°2026-DDT-SE-370 du 10 septembre 2026 – Autorisation de captures de poissons à des fins scientifiques pour les années 2026 à 2030
La préfète de l’Essonne autorise la Fédération ...
La préfète de l’Essonne autorise la Fédération ...
Publié le 22/09/2026 à 10:34
Décision municipale n°2026-049 – Signature d’un contrat de réservation de séjour avec la société Côté Découvertes
Le maire autorise la signature d’un contrat avec la société Côté Découvertes pour l...
Le maire autorise la signature d’un contrat avec la société Côté Découvertes pour l...
Publié le 11/09/2026 à 07:57
Publié le 31/08/2026 à 07:50