ACTES ADMINISTRATIFS
428 résultats
Publié le 22/09/2026 à 17:18
Décision municipale n°2026-051 – Travaux de l’église : avenant n°1 relatif à la fourniture et à la pose d’une croix en pierre sur la façade occidentale
Le maire autorise la signature d’un avenant a...
Le maire autorise la signature d’un avenant a...
Publié le 22/09/2026 à 10:42
Arrêté préfectoral n°2026-DDT-SE-372 du 11 septembre 2026 – Restrictions temporaires des usages de l’eau dans la zone d’alerte Orge-Rémarde
La préfète de l’Essonne instaure des restrictions tempora...
La préfète de l’Essonne instaure des restrictions tempora...
Publié le 22/09/2026 à 10:37
Arrêté préfectoral n°2026-DDT-SE-370 du 10 septembre 2026 – Autorisation de captures de poissons à des fins scientifiques pour les années 2026 à 2030
La préfète de l’Essonne autorise la Fédération ...
La préfète de l’Essonne autorise la Fédération ...
Publié le 22/09/2026 à 10:34
Décision municipale n°2026-049 – Signature d’un contrat de réservation de séjour avec la société Côté Découvertes
Le maire autorise la signature d’un contrat avec la société Côté Découvertes pour l...
Le maire autorise la signature d’un contrat avec la société Côté Découvertes pour l...
Publié le 11/09/2026 à 07:57
Publié le 31/08/2026 à 07:50
Publié le 31/08/2026 à 07:42
Publié le 31/08/2026 à 07:42
Arrêté municipal n°2026-129 – Délégation de signature à Francis Ibouadilène
En raison de l’absence du maire du 19 au 27 août 2026, une délégation de signature est accordée à M. Francis Ibouadilène,...
En raison de l’absence du maire du 19 au 27 août 2026, une délégation de signature est accordée à M. Francis Ibouadilène,...
Publié le 31/07/2026 à 07:52
Arrêté municipal n°2026-125 – Restrictions temporaires pour la prévention et la protection des forêts contre l’incendie (Bois de Baville)
En raison du risque élevé d’incendie lié à la sécheresse et...
En raison du risque élevé d’incendie lié à la sécheresse et...
Publié le 28/07/2026 à 10:45
Arrêté préfectoral : Fermeture au public des bois et forêts du 28 juillet au 30 juillet 7h.
En raison du risque élevé d’incendie, le préfet de l’Essonne met en place des restrictions temporaires da...
En raison du risque élevé d’incendie, le préfet de l’Essonne met en place des restrictions temporaires da...