ACTES ADMINISTRATIFS
423 résultats
Publié le 31/08/2026 à 07:50
Publié le 31/08/2026 à 07:42
Publié le 31/08/2026 à 07:42
Arrêté municipal n°2026-129 – Délégation de signature à Francis Ibouadilène
En raison de l’absence du maire du 19 au 27 août 2026, une délégation de signature est accordée à M. Francis Ibouadilène,...
En raison de l’absence du maire du 19 au 27 août 2026, une délégation de signature est accordée à M. Francis Ibouadilène,...
Publié le 31/07/2026 à 07:52
Arrêté municipal n°2026-125 – Restrictions temporaires pour la prévention et la protection des forêts contre l’incendie (Bois de Baville)
En raison du risque élevé d’incendie lié à la sécheresse et...
En raison du risque élevé d’incendie lié à la sécheresse et...
Publié le 28/07/2026 à 10:45
Arrêté préfectoral : Fermeture au public des bois et forêts du 28 juillet au 30 juillet 7h.
En raison du risque élevé d’incendie, le préfet de l’Essonne met en place des restrictions temporaires da...
En raison du risque élevé d’incendie, le préfet de l’Essonne met en place des restrictions temporaires da...
Publié le 21/07/2026 à 07:17
Décision municipale n°2026-043 – Signature de la convention d’honoraires entre la Commune et le cabinet FERRAT pour la défense des intérêts de la commune devant le Tribunal administratif
Le maire a...
Le maire a...
Publié le 21/07/2026 à 07:12
Arrêté municipal n°2026-111 – Interdiction permanente de la baignade dans l’étang du Jeu de Paume
Afin de garantir la sécurité des usagers, la baignade est interdite de manière permanente dans l’ét...
Afin de garantir la sécurité des usagers, la baignade est interdite de manière permanente dans l’ét...
Publié le 21/07/2026 à 06:59
Arrêté préfectoral – Restrictions temporaires pour la protection des forêts contre les risques d’incendie
Afin de prévenir les risques d’incendie, le préfet de l’Essonne instaure des mesures tempor...
Afin de prévenir les risques d’incendie, le préfet de l’Essonne instaure des mesures tempor...
Publié le 21/07/2026 à 06:59
Arrêté préfectoral – Interdiction de fréquentation de la forêt domaniale des Trois Pignons
En raison du risque très élevé d’incendie, l’accès à la forêt domaniale des Trois Pignons est temporaireme...
En raison du risque très élevé d’incendie, l’accès à la forêt domaniale des Trois Pignons est temporaireme...
Publié le 10/07/2026 à 07:02
Arrêté municipal n°2026-108 – Délégation de signature à Francis Ibouadilène
En raison de l’absence du maire du 18 juillet au 2 août 2026, une délégation de signature est accordée à M. Francis Iboua...
En raison de l’absence du maire du 18 juillet au 2 août 2026, une délégation de signature est accordée à M. Francis Iboua...