Juin

04

Jeu.

Conseil Municipal

Boissy-sous-Saint-Yon

Informations pratiques

DATE

Le jeu. 4 juin

Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 4 juin.


Les séances du conseil municipal sont ouvertes au public.
Les buxéens sont les bienvenus pour suivre les échanges.

L’ordre du jour portera sur les points suivants :

FINANCES – RESSOURCES HUMAINES – AFFAIRES GÉNÉRALES

  • Présentation des décisions municipales
  • Approbation du procès-verbal de la séance du 9 avril 2026
  • Décision modificative du budget N°1
  • Modification du tableau des effectifs et création de poste
  • Versement d'une gratification à une stagiaire (stage inférieur ou égal à 2 mois)
  • Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
  • Désignation du représentant de la commune au sein du Conseil syndical de copropriété du centre commercial Pasteur
  • Désignation du correspondant défense


AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE

  • Acquisition du lot B de la parcelle AE 133 tel que prévu au permis de construire N°91085-21-10027 valant division - annule et remplace la délibération N°2021-104
  • Acquisition des parcelles AN 59 et AN 91 classées en espaces naturels sensibles
  • Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) suite aux élections municipales de 2026 - établissement de la liste de contribuables pour la désignation des commissaires
  • Incorporation des biens sans maître dans le domaine communal - parcelle AD 64
  • Incorporation des biens sans maître dans le domaine communal - parcelles AD 189, B 843
  • Incorporation des biens sans maître dans le domaine communal - parcelles AD 109, B 141, B 181


ANIMATION DU TERRITOIRE

  • Organisation du marché gourmand « Boissy fête Noël » et fixation des tarifs exposants


Une occasion de mieux comprendre les décisions qui concernent le quotidien à Boissy-sous-Saint-Yon.