Juin
04
Jeu.
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Conseil Municipal
Boissy-sous-Saint-Yon
Informations pratiques
DATE
Le jeu. 4 juin
Le prochain conseil municipal se tiendra le jeudi 4 juin.
Les séances du conseil municipal sont ouvertes au public.
Les buxéens sont les bienvenus pour suivre les échanges.
L’ordre du jour portera sur les points suivants :
FINANCES – RESSOURCES HUMAINES – AFFAIRES GÉNÉRALES
- Présentation des décisions municipales
- Approbation du procès-verbal de la séance du 9 avril 2026
- Décision modificative du budget N°1
- Modification du tableau des effectifs et création de poste
- Versement d'une gratification à une stagiaire (stage inférieur ou égal à 2 mois)
- Modification du règlement intérieur du Conseil municipal
- Désignation du représentant de la commune au sein du Conseil syndical de copropriété du centre commercial Pasteur
- Désignation du correspondant défense
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
- Acquisition du lot B de la parcelle AE 133 tel que prévu au permis de construire N°91085-21-10027 valant division - annule et remplace la délibération N°2021-104
- Acquisition des parcelles AN 59 et AN 91 classées en espaces naturels sensibles
- Renouvellement de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) suite aux élections municipales de 2026 - établissement de la liste de contribuables pour la désignation des commissaires
- Incorporation des biens sans maître dans le domaine communal - parcelle AD 64
- Incorporation des biens sans maître dans le domaine communal - parcelles AD 189, B 843
- Incorporation des biens sans maître dans le domaine communal - parcelles AD 109, B 141, B 181
ANIMATION DU TERRITOIRE
- Organisation du marché gourmand « Boissy fête Noël » et fixation des tarifs exposants
Une occasion de mieux comprendre les décisions qui concernent le quotidien à Boissy-sous-Saint-Yon.

